Marque enregistrée - Marque en vigueur

Centre de Développement de la Personne ( C.D.P)
Monsieur Jean-Yves caen

Numéro de dépôt :
4536344
Date de dépôt :
22/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2029
Centre de Développement de la Personne ( C.D.P) de Jean-Yves caen

Présentation de la marque Centre de Développement de la Personne ( C.D.P)

Déposée par voie électronique le 22 mars 2019 par monsieur Jean-Yves caen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Centre de Développement de la Personne ( C.D.P) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Yves caen domicilié(e) 16 rue Jean BART - 59290 - wasquehal - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Yves CAEN, Monsieur jean-yves caen domicilié(e) 16 rue Jean BART - 59290 - wasquehal - France.

La marque Centre de Développement de la Personne ( C.D.P) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4536344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Centre de Développement de la Personne ( C.D.P) arrivera à expiration en date du 22 mars 2029.


Monsieur Jean-Yves caen - 16 rue Jean BART - 59290 - wasquehal - France


Jean-Yves CAEN, Monsieur jean-yves caen - 16 rue Jean BART - 59290 - wasquehal - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Médiation.